Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE ST JACQUES
LOUVET JACQUES

Numéro de dépôt :
3027260
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
05/05/2010
CUVEE ST JACQUES de LOUVET JACQUES

Présentation de la marque CUVEE ST JACQUES

Déposée le 5 mai 2000 par LOUVET JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CUVEE ST JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est LOUVET JACQUES, domicilié(e) 13 RTE DE PONT DE BRIQUES, HESDIGNEUL LES BOULOGNE 62360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LOUVET JACQUES - France.

La marque CUVEE ST JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE ST JACQUES est expirée depuis le 5 mai 2010.

LOUVET JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : POUR DEUX , POURDEUX , POUR DEUX , CUVEE ST JACQUES , DOMINION , POURDEUX , DOMINION SODIBO , POURDEUX , (Marque figurative) , DOMINION


LOUVET JACQUES - 13 RTE DE PONT DE BRIQUES, HESDIGNEUL LES BOULOGNE 62360 - France


MONSIEUR LOUVET JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Vins.